Organiser un Team Building : attention au licenciement pour faute grave.

Licenciement pour faute grave validé par la Cour de cassation. Le cadre avait organisé un Team Building comprenant une activité, il est vrai, particulièrement stupide : marcher pieds nus sur du verre pilé.

Un salarié participant avait refusé, fondu en larmes et avait été sommé de s’expliquer. Par la suite, il informa la direction ça rit craignait les représailles. Un enquête fut menée. Effectivement, des participants estimèrent avoir été contraints de participer et avoir été placés sous à la pression du groupe alors qu’il y avait des risques de coupure.

A l’issue de l’enquête, une procédure disciplinaire entraînant le licenciement pour faute grave intervint.

Il y avait deux points juridiques dans cette affaire.

Le cadre licencié estimait tout d’abord que la procédure disciplinaire était intervenue trop tardivement. En effet, le Code du travail impose que toute sanction disciplinaire soit mise en oeuvre dans les deux mois qui suivent la découverte des faits. Au delà, les faits sont prescrits. Oui mais compte tenu du temps nécessaire pour mener de l’enquête, ce n’est qu’au terme de cette enquête que le délai commence. La procédure engagée n’était donc pas tardive.

Le second point est le suivant : le cadre licencié expliquait que le prestataire organisant l’épreuve de marche sur du verre pilé était un prestataire référencé par Airbus.  Par conséquent, selon lui, l’employeur ne pouvait lui reprocher la réalisation de ce risque. Oui mais, pour la Cour

Il incombe à chaque travailleur de prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa santé et de sa sécurité ainsi que de celles des autres personnes concernées par ses actes ou ses omissions au travail.

(Code du travail , article L 4122-1).

Compte tenu de la nature particulière de l’épreuve et aussi du mal-être exprimé par cette personne, le manager aurait dû immédiatement interrompre l’épreuve. Or, en n’intervenant pas pour préserver l’intégrité physique et psychique de ses collaborateurs, le manager a manqué à son obligation de sécurité.

Source : Cassation sociale 23 octobre 2019, n° 18.14260. Yves Nicol avocat Lyon droit du travail novembre 2019.