L’insuffisance de résultat ne peut pas, à elle seule justifier le licenciement.
L’absence de réalisation des objectifs fixés ne peut suffire à justifier à elle seule un licenciement, nous explique de façon constante et encore récente la jurisprudence.
Les mauvais résultats ne peuvent motiver un licenciement que s’ils procèdent :
– d’une négligence manifeste,
– d’une faute du salarié,
L’employeur devra donc démontrer l’insuffisance de travail (manque de visites clients, ou de rdv manque d’actions commerciales…etc) ou démontrer de véritables manquements tels que la non application de procédure ou d’instructions…etc
Si les objectifs ne sont pas réalistes, pas raisonnables, ou non compatibles avec le marché, la non atteinte ne justifiera pas un licenciement.
Source : Cassation sociale 6 novembre 2008, n° 07-43.363; Cassation sociale 9 avril 2008, n° 07-40.407